Le droit à la protection d’une marque peut être préservé si l’usage de la marque consiste à l’utiliser sous la forme enregistrée. Cela signifie l’obligation d’utiliser la marque sous la forme (forme) qui a été demandée par le titulaire et qui a été enregistrée dans le registre des marques.
Toutefois, sous certaines conditions, l’usage d’une marque sous une forme autre que la forme enregistrée peut également être considéré comme répondant aux caractéristiques de l'”usage effectif”. L’usage d’une telle forme modifiée d’une marque n’est possible que dans la mesure où les modifications apportées non seulement n’affectent pas ses caractéristiques distinctives, mais surtout ne conduisent pas à un changement de l’essence même d’une marque enregistrée en Pologne.
Comme le soulignent la doctrine et la jurisprudence polonaises, le titulaire d’une marque peut utiliser un signe sous une forme modifiée par rapport à sa forme enregistrée en Pologne, si les changements ne concernent pas les éléments déterminant le caractère distinctif du signe ou n’entraînent pas une modification de sa forme de représentation.
Toutefois, les différences doivent porter sur des éléments tellement insignifiants que les deux signes peuvent être considérés comme équivalents en principe. L’utilisation d’une marque sous une forme qui diffère légèrement et seulement par des éléments insignifiants est considérée comme remplissant l’obligation d’usage, de sorte que l’identité des marques peut être établie.
En pratique, cela signifie que le consommateur considérera la marque enregistrée et la marque utilisée comme une seule et même marque.
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Marque en Pologne
