Une marque enregistrée en Pologne peut être tout signe qui remplit la fonction fondamentale de l’origine, c’est-à-dire qui est apte à distinguer les produits d’une entreprise de ceux d’une autre.
Un tel signe peut être, en particulier, un mot, y compris un nom, un dessin, une lettre, un chiffre, une couleur, une forme spatiale, y compris la forme des produits ou de l’emballage, ainsi qu’un son. La présentation du marquage doit être claire, précise, complète, facilement accessible, compréhensible, permanente et objective.
Il n’existe pas de catalogue fermé de signes acceptables. Tout signe présentant un caractère distinctif abstrait, indépendamment des produits, peut faire l’objet d’une demande d’enregistrement en tant que marque.
Afin d’organiser les désignations de marques les plus populaires en Pologne, la liste suivante des types de marques est extraite ci-dessous :
– marque verbale,
– marque verbale et graphique,
– marque graphique,
– marque spatiale,
– marque de position,
– motif,
– combinaison de couleurs,
– signe sonore,
– signe mobile,
– signe multimédia,
– signe holographique,
– autre marque.
En Pologne, les marques peuvent être des signes perçus au moyen d’au moins un des cinq sens. En tenant compte du critère de perception des signes, nous distinguons deux types de signes : les signes conventionnels et les signes non conventionnels. Les signes conventionnels comprennent les signes verbaux et les signes graphiques, ainsi que leurs combinaisons. Les signes non conventionnels, quant à eux, en raison de leur perception par le sens de la vue, sont divisés en :
– les signes visibles, tels que les signes spatiaux, les signes de position, les motifs, les couleurs et leurs combinaisons, les hologrammes, les signes mobiles et les signes multimédias ;
– les signes invisibles, tels que les signes auditifs, olfactifs, gustatifs et tactiles.
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Marque en Pologne
